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Découvrir les communs

Les communs, c'est ni “tout géré par l'État”, ni “tout géré par le marché”. C'est une troisième voie. Un commun sert à partager et protéger quelque chose (comme une ressource), au sein d'un groupe de personnes (une communauté), qui obéit à des règles de gestion (une gouvernance). Elinor Ostrom est célèbre pour avoir théorisé l'action collective et la gestion des biens communs.

Les communs numériques sont une extension des communs, d'autant plus que la promesse de partage et d'égal accès à toutes et tous est facilitée par le numérique.

Par opposition au “big tech” (le numérique issu du capitalisme), cette notion de commun est éminemment politique. Alors qu'à l'origine, “Internet a été conçu comme un espace de liberté, ou toutes les collaboration étaient envisageables”, nous sommes finalement aujourd'hui dans un “capitalisme numérique”, loin de l'idée originale, basé sur la propriété individuelle. Les communs numérique proposent une alternative à ces modèles.

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Si vous préférez regarder un documentaire, nous vous conseillons : Lol - Le logiciel libre, une affaire sérieuse

Aussi, les ressources ci-dessous vous aideront à mieux comprendre l'écosystème du logiciel libre :

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La licence Creative Commons

Les Creative Commons sont des mode de licences (propriété intellectuelles) issues du mouvement OpenSource. Elles sont bien adaptées aux produits culturels. S’il existe 6 licences différentes, mais attention, seulement 2 sont réellement des licences libres.

Une vidéo d'introduction aux Creative Commons (par le ministère de la culture)

Principes communs

Quelle que soit la licence Creative Commons utilisée, les principes suivants s’appliquent :

  • le droit à la paternité (citation du nom de l’auteur) doit être respecté. Il s’agit d’un droit moral, inaliénable, perpétuel et incessible ;
  • l’autorisation de reproduire, de distribuer et de communiquer l'œuvre au public dans son format original, y compris dans des œuvres composites, est consentie à titre non exclusif et gratuit ;
  • la licence et les options choisies doivent apparaître clairement à chaque utilisation ou diffusion de l’œuvre, si possible sous la forme d’un lien vers la licence ;
  • toutes les clauses, y compris la clause d’attribution, peuvent être levées au cas par cas par le titulaire des droits dans le cadre d’une négociation contractuelle, gracieusement ou à titre onéreux ;
  • lors de la rediffusion d’une œuvre, éventuellement modifiée, il est impossible d’imposer des conditions d'utilisation de l'œuvre qui altèrent ou restreignent les termes de la licence initiale.

:!: Lorsque l’œuvre est une base de données, les termes de la licence s’appliquent à sa structure et à son contenu. La réutilisation de la structure de la base de données (le contenant) et l’extraction des données qu’elle contient (le contenu) sont autorisées.

Tableau détaillé

Licence Description Obligations Ouverte Libre ? Utilisé par Commentaire
CC-by  La licence CC-by 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, y compris à des fins commerciales, sont possibles.
  • créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)
Oui Oui
CC-by-sa La licence CC-by-sa 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens et sous tous formats. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, y compris à des fins commerciales, sont possibles.
  • créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)
  • diffuser les nouvelles œuvres dérivées selon des conditions identiques (selon la même licence) à celles de l’œuvre originale (donc autoriser à nouveau les modifications et les utilisations commerciales).
Oui Oui Wikipedia Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres
CC-by-nc La licence CC-by-nc 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, sauf à des fins commerciales, sont possibles.
  • créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)
  • ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées.
Oui Non (impossibilité d'en faire une utilisation commerciale) les nouvelles dérivations de l’œuvre dérivée (dérivations de second niveau) pourront être diffusées sous n’importe quelle licence, et par exemple être exploitées à des fins commerciales.
CC-by-nd La licence CC-by-nd 4.0 autorise toute diffusion de l’œuvre originale (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer), y compris à des fins commerciales, par tous moyens et sous tous formats, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité.
  • créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)
  • n’effectuer aucune diffusion partielle, modification, adaptation ou traduction de l’œuvre.
Oui Non (impossibilité d'en faire un dérivé) les nouvelles dérivations de l’œuvre dérivée (dérivations de second niveau) pourront être diffusées sous n’importe quelle licence, et par exemple être exploitées à des fins commerciales.
CC-by-nc-sa La licence CC-by-nc-sa 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, sauf à des fins commerciales, sont possibles.
  • créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)
  • ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées
  • diffuser les nouvelles créations selon des conditions identiques (selon la même licence) à celles de l’œuvre originale (donc autoriser à nouveau les modifications et interdire les utilisations commerciales)
Oui  Non (impossibilité d'en faire des dérivés exploités à des fins commerciales)
CC-by-nc-nd La licence CC-by-nd 4.0 autorise toute diffusion de l’œuvre originale (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer), sauf à des fins commerciales, par tous moyens et sous tous formats, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité.
  • créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)
  • n’effectuer aucune diffusion partielle, modification, adaptation ou traduction de l’œuvre
  • ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées.
Oui Non (impossibilité de faire une modification, ni d'en faire une utilisation commerciale)   Cette licence est la plus restrictive des licences Creative Commons, car elle n’autorise les utilisateurs qu’à télécharger et diffuser gratuitement les œuvres sans modification et dans leur intégralité. Depuis 2009, il existe une septième licence Creative Commons qui peut s’appliquer aux publications, mais facilite surtout la réutilisation des jeux de données.
© (barré) Domaine public Aucune. Vous pouvez utiliser le travail comme vous le souhaitez, sans permission, sans même citer l'auteur·trice ; pas de copyright ou il a expiré Oui Oui
CC0 Creative Commons Zero Aucune. Vous pouvez utiliser le travail comme vous le souhaitez, sans permission, sans même citer l'auteur·trice qui l'a cédé au domaine public Oui Oui

Schéma récapitulatif imprimable

Licence CC-by-sa (Collectif Artifaille)

Sources :

- https://paris-sorbonne.libguides.com/open-access/creative-commons

L'Open Data

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Notre section concernant les banques d'images libres.

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