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Différences
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* lors de la rediffusion d’une œuvre, éventuellement modifiée, il est impossible d’imposer des conditions d' | * lors de la rediffusion d’une œuvre, éventuellement modifiée, il est impossible d’imposer des conditions d' | ||
- | :!: Lorsque l’œuvre est une base de données, les termes de la licence s’appliquent à sa structure et à son contenu. La réutilisation de la structure de la base de données (le contenant) et l’extraction des données qu’elle contient (le contenu) sont autorisées. | + | :!: Lorsque l’œuvre est une base de données, les termes de la licence s’appliquent à sa structure et à son contenu. La réutilisation de la structure de la base de données (le contenant) et l’extraction des données qu’elle contient (le contenu) sont autorisées. Ce sont celles qui sont le moins restrictives et offrent donc le plus de libertés aux réutilisateur·ices" |
=== Tableau détaillé === | === Tableau détaillé === |
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