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| communs:index [2024/06/23 10:15] – [La licence Creative Commons] obilhaut | communs:index [2025/03/19 11:03] (Version actuelle) – [La licence Creative Commons] obilhaut |
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| Les Creative Commons sont des modes de licences (propriété intellectuelles) issues du mouvement OpenSource. Elles sont bien adaptées aux produits culturels. Il existe 6 licences différentes, mais attention, seulement 2 sont réellement des licences libres. | Les Creative Commons sont des modes de licences (propriété intellectuelles) issues du mouvement OpenSource. Elles sont bien adaptées aux produits culturels. Il existe 6 licences différentes, mais attention, seulement 2 sont réellement des licences libres. |
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| <html><span class="artiinfo"><a href="https://artitube.artifaille.fr/videos/embed/2f6d5ea5-2115-4173-9fc0-9e79a6e20bf9" target="new">Une vidéo d'introduction aux Creative Commons</a> (par le ministère de la culture)</span></html> | <WRAP artiinfo>[[https://artitube.artifaille.fr/videos/embed/2f6d5ea5-2115-4173-9fc0-9e79a6e20bf9|Une vidéo d'introduction aux Creative Commons]] (par le ministère de la culture)</WRAP> |
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| * lors de la rediffusion d’une œuvre, éventuellement modifiée, il est impossible d’imposer des conditions d'utilisation de l'œuvre qui altèrent ou restreignent les termes de la licence initiale. | * lors de la rediffusion d’une œuvre, éventuellement modifiée, il est impossible d’imposer des conditions d'utilisation de l'œuvre qui altèrent ou restreignent les termes de la licence initiale. |
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| :!: Lorsque l’œuvre est une base de données, les termes de la licence s’appliquent à sa structure et à son contenu. La réutilisation de la structure de la base de données (le contenant) et l’extraction des données qu’elle contient (le contenu) sont autorisées. | :!: Lorsque l’œuvre est une base de données, les termes de la licence s’appliquent à sa structure et à son contenu. La réutilisation de la structure de la base de données (le contenant) et l’extraction des données qu’elle contient (le contenu) sont autorisées. Ce sont celles qui sont le moins restrictives et offrent donc le plus de libertés aux réutilisateur·ices" des œuvres. |
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| === Tableau détaillé === | === Tableau détaillé === |
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| ^ Licence ^ Description ^ Obligations ^ Ouverte* ^ Libre ?* ^ Utilisé par ^ Commentaire ^ | ^ Licence ^ Description ^ Obligations ^ Ouverte* ^ Libre ?* ^ Utilisé par ^ Commentaire ^ |
| | CC-by | La licence CC-by 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, y compris à des fins commerciales, sont possibles. |<html><ul><li>créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)</li></ul></html>| Oui | **Oui** | | | | | CC-by | La licence CC-by 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, y compris à des fins commerciales, sont possibles. |Créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)| Oui | **Oui** | | | |
| | CC-by-sa | La licence CC-by-sa 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens et sous tous formats. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, y compris à des fins commerciales, sont possibles. |<html><ul><li>créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)</li> | | CC-by-sa | La licence CC-by-sa 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens et sous tous formats. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, y compris à des fins commerciales, sont possibles. |Créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)</li>Diffuser les nouvelles œuvres dérivées selon des conditions identiques (selon la même licence) à celles de l’œuvre originale (donc autoriser à nouveau les modifications et les utilisations commerciales).| Oui | **Oui** | Wikipedia | Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres | |
| <li>diffuser les nouvelles œuvres dérivées selon des conditions identiques (selon la même licence) à celles de l’œuvre originale (donc autoriser à nouveau les modifications et les utilisations commerciales).</li></ul></html>| Oui | **Oui** | Wikipedia | Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres | | | CC-by-nc | La licence CC-by-nc 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, sauf à des fins commerciales, sont possibles. |Créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)</li><li>ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées.| Oui | Non (impossibilité d'en faire une utilisation commerciale) | | les nouvelles dérivations de l’œuvre dérivée (dérivations de second niveau) pourront être diffusées sous n’importe quelle licence, et par exemple être exploitées à des fins commerciales.| |
| | CC-by-nc | La licence CC-by-nc 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, sauf à des fins commerciales, sont possibles. |<html><ul><li>créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)</li><li>ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées.</li></ul></html>| Oui | Non (impossibilité d'en faire une utilisation commerciale) | | les nouvelles dérivations de l’œuvre dérivée (dérivations de second niveau) pourront être diffusées sous n’importe quelle licence, et par exemple être exploitées à des fins commerciales.| | | CC-by-nd | La licence CC-by-nd 4.0 autorise toute diffusion de l’œuvre originale (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer), y compris à des fins commerciales, par tous moyens et sous tous formats, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité. |Créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution). N’effectuer aucune diffusion partielle, modification, adaptation ou traduction de l’œuvre.| Oui | Non (impossibilité d'en faire un dérivé) | | les nouvelles dérivations de l’œuvre dérivée (dérivations de second niveau) pourront être diffusées sous n’importe quelle licence, et par exemple être exploitées à des fins commerciales.| |
| | CC-by-nd | La licence CC-by-nd 4.0 autorise toute diffusion de l’œuvre originale (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer), y compris à des fins commerciales, par tous moyens et sous tous formats, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité. | <html><ul><li>créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)</li> | | CC-by-nc-sa | La licence CC-by-nc-sa 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, sauf à des fins commerciales, sont possibles. |Créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution). Ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées</li><li>diffuser les nouvelles créations selon des conditions identiques (selon la même licence) à celles de l’œuvre originale (donc autoriser à nouveau les modifications et interdire les utilisations commerciales).| Oui | Non (impossibilité d'en faire des dérivés exploités à des fins commerciales)| | | |
| <li>n’effectuer aucune diffusion partielle, modification, adaptation ou traduction de l’œuvre.</li></ul></html>| Oui | Non (impossibilité d'en faire un dérivé) | | les nouvelles dérivations de l’œuvre dérivée (dérivations de second niveau) pourront être diffusées sous n’importe quelle licence, et par exemple être exploitées à des fins commerciales.| | |CC-by-nc-nd| La licence CC-by-nd 4.0 autorise toute diffusion de l’œuvre originale (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer), sauf à des fins commerciales, par tous moyens et sous tous formats, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité. |Créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution). N’effectuer aucune diffusion partielle, modification, adaptation ou traduction de l’œuvre</li><li>ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées.| Oui | Non (impossibilité de faire une modification, ni d'en faire une utilisation commerciale) | | Cette licence est la plus restrictive des licences Creative Commons, car elle n’autorise les utilisateurs qu’à télécharger et diffuser gratuitement les œuvres sans modification et dans leur intégralité. Depuis 2009, il existe une septième licence Creative Commons qui peut s’appliquer aux publications, mais facilite surtout la réutilisation des jeux de données.| |
| | CC-by-nc-sa | La licence CC-by-nc-sa 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, sauf à des fins commerciales, sont possibles. |<html><ul><li>créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)</li><li>ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées</li><li>diffuser les nouvelles créations selon des conditions identiques (selon la même licence) à celles de l’œuvre originale (donc autoriser à nouveau les modifications et interdire les utilisations commerciales)</li></ul></html>| Oui | Non (impossibilité d'en faire des dérivés exploités à des fins commerciales)| | | | | <del>©</del> (barré)| Domaine public | Aucune. Vous pouvez utiliser le travail comme vous le souhaitez, sans permission, sans même citer l'auteur·trice ; pas de copyright ou il a expiré | Oui| Oui | | | |
| |CC-by-nc-nd| La licence CC-by-nd 4.0 autorise toute diffusion de l’œuvre originale (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer), sauf à des fins commerciales, par tous moyens et sous tous formats, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité. |<html><ul><li>créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)</li><li> n’effectuer aucune diffusion partielle, modification, adaptation ou traduction de l’œuvre</li><li>ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées.</li></ul></html>| Oui | Non (impossibilité de faire une modification, ni d'en faire une utilisation commerciale) | | Cette licence est la plus restrictive des licences Creative Commons, car elle n’autorise les utilisateurs qu’à télécharger et diffuser gratuitement les œuvres sans modification et dans leur intégralité. Depuis 2009, il existe une septième licence Creative Commons qui peut s’appliquer aux publications, mais facilite surtout la réutilisation des jeux de données.| | |
| | <html><del>©</del> (barré)</html> | Domaine public | Aucune. Vous pouvez utiliser le travail comme vous le souhaitez, sans permission, sans même citer l'auteur·trice ; pas de copyright ou il a expiré | Oui| Oui | | | | |
| | CC0 | Creative Commons Zero | Aucune. Vous pouvez utiliser le travail comme vous le souhaitez, sans permission, sans même citer l'auteur·trice qui l'a cédé au domaine public | Oui| Oui | | | | | CC0 | Creative Commons Zero | Aucune. Vous pouvez utiliser le travail comme vous le souhaitez, sans permission, sans même citer l'auteur·trice qui l'a cédé au domaine public | Oui| Oui | | | |
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